Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TORII
Numéro de dépôt :
3218945
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque TORII
Déposée le 4 avril 2003 par SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TORII »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385626 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19